Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Président est Avocat à l'étranger et Juge en son Foyer.
Jamel Ben Gharbia

Numéro de dépôt :
3845215
Date de dépôt :
10/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2021
Le Président est Avocat à l\'étranger et Juge en son Foyer. de Jamel Ben Gharbia

Présentation de la marque Le Président est Avocat à l'étranger et Juge en son Foyer.

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2011 par Jamel Ben Gharbia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Président est Avocat à l'étranger et Juge en son Foyer. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est Jamel Ben Gharbia domicilié(e) 14 rue Blomet - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jamel Ben Gharbia domicilié(e) 14 rue Blomet - 75015 - Paris - France.

La marque Le Président est Avocat à l'étranger et Juge en son Foyer. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Président est Avocat à l'étranger et Juge en son Foyer. est expirée depuis le 10 juillet 2021.

Jamel Ben Gharbia a également déposé les autres marques suivantes : Leave No Child Behind! , Un Juge et Justice pour Tous.


Jamel Ben Gharbia - 14 rue Blomet - 75015 - Paris - France


Jamel Ben Gharbia - 14 rue Blomet - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.